FORCE 4
Présentation de la marque FORCE 4
Déposée le 19 avril 1990 par la société S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCE 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FORCE 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE 4 est expirée depuis le 19 avril 2000.
S M 3 A Société Mutuelle d'Assurances Aériennes et des Associations (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13